CONSEIL MUNICIPAL

Le conseil municipal se réunira mardi 30 juin 2026 à 19h30 dans la salle du Conseil de la Mairie.

 

Ordre du jour prévisionnel :

Approbation du PV du Conseil Municipal du 05 juin 2026

              

Délibérations 

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

  • Règlement du conseil municipal
  • Désignation des membres de la Commission Communal des Impôts Directs (CCID)

 

RESSOURCES HUMAINES

  • Fixation du taux promus/promouvables
  • Création d’emplois non permanent au service de restauration pour accroissement temporaire d’activité

 

FINANCES 

  • Projet éclairage public SDEHG
  • Petits travaux d’urgence SDEHG

 

INTERCOMMUNALITE 

  • Modification des statuts CCF – intégration compétence urbanisme

 

AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES

  • Modification du règlement de l’ALAE
  • Renouvellement du PEDT

 

INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES 

 

Affiché le 25/06/2026

Le Maire,

Pascal SAINT-MARTIN